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Accueil
Conseil municipal du 14 décembre 2022
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Conseil municipal du 14 décembre 2022
Mercredi 14 décembre 2022 - 20:00
Conseil municipal du 14 décembre 2022 - Liste des délibérations examinées
Conseil municipal du 14 décembre 2022 - Liste des délibérations examinées
16/12/2022
22F92 - Motion sur les conséquences de la crise économique et financière sur les comptes de la Commune
16/12/2022
22F91 - Actualisation de l'identité visuelle de la ville
15/12/2022
22F90 - Convention relative au remboursement des honoraires des médecins du CMI et des expertises médicales du CIG
15/12/2022
22F89 - Adhésion au groupement de commandes pour les assurances IARD
15/12/2022
22F88 - Signature d'une convention tripartite entre la Commune, Juziers et Oinville-sur-Montcient concernant le RPE
15/12/2022
22F87 - Modification de l'article 3 du règlement intérieur de l'ensemble des logements du parc locatif communal
15/12/2022
22F86 - Avenant n5 à la convention d'action foncière entre la Commune, l'EPAMSA et l'EPFY
15/12/2022
22F85 - Avenant n3 à la convention d'intervention foncière signée avec l'EPFIF
15/12/2022
22F84 - Décision Modificative n3 sur le budget de la Ville
15/12/2022
22F83 - Demande de subvention au titre du Contrat de proximité Yvelines+ 2020-2022 avec le Conseil Départemental des Yvelines
15/12/2022
22F82 - Acquisition d'une parcelle rue des Clouets
15/12/2022
22F81 - Vente d'un bien sis 8 rue des Lombards
15/12/2022
22F80 - Aliénation de la propriété sise 9 rue du Dolingen
15/12/2022
22F79 - AC définitive - Ventilation entre la section de fonctionnement et la section d'investissement
15/12/2022
22F78 - Acceptation du legs de Monsieur Guy FARGEOT
15/12/2022
22F77 - Provisions pour risques et charges de fonctionnement courant
15/12/2022
22F76 - Provisions pour dépréciation des actifs circulants 2022
15/12/2022
22F75 - Admission en non-valeur - Budget Ville article 6542 - Annule et remplace la délib 22D58
15/12/2022
22F74 - Admission en non-valeur - Budget Ville article 6541
15/12/2022
22F73 - Inscription à l'inventaire des dépenses d'investissement d'un montant unitaire inférieur à 500€
15/12/2022
Procès verbal
PV CM 2022-12-14 signé
23/03/2023